Toutes les publications "1_Dossier PLUi arrêté de Bourges Plus"
Retrouvez toutes les publications "1_Dossier PLUi arrêté de Bourges Plus" de la communauté d'agglomération Bourges Plus ..
-
Enquête PLUi-Annoix-RD_Observations_2021.10.28
-
PLUi B+_Notice présentation
-
Avis reçus sur le projet de PLUi arrêté le 17/06/2021
fichier au format .zip
-
PLUi B+_Eléments de réponse MRAE
-
Bilan concertation
fichier au format .zip
-
Dossier arrêté_0_DOSSIER DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL DE BOURGES PLUS
-
Dossier arrêté_0_SOMMAIRE DU DOSSIER DE PLUi
-
Dossier arrêté 1_Rapport_PLUi
fichier au format .zip
-
Dossier arrêté_2_PADD
-
Dossier arrêté_3_OAP
-
Dossier arrêté_4.1 Règlement écrit
-
Dossier arrêté_4.2_Zonage Communes
fichier au format.zip
-
Dossier arrêté_4.2a_Zonage Agglo centre
-
Dossier arrêté_4.2b_Zonage Agglo nord ouest
-
Dossier arrêté_4.2c_Zonage Agglo nord est
-
Dossier arrêté_4.2d_Zonage Agglo sud est
-
Dossier arrêté_4.2e_Zonage Agglo sud ouest
-
Dossier arrêté_5.0_Annexes_Pdg
-
Dossier arrêté_5_Annexes-1-15
Annexes N° 1 à 15
fichier au format .zip
-
Dossier arrêté_5_Annexe_5.16_RPLi
fichier au format .zip
-
Dossier arrêté_5_Annexes-17-19
Annexes N° 17 à 19
fichier au format .zip
-
Dossier arrêté_6_SUP
fichier au format .zip