Bourges Plus
Communauté d'agglomération

ORDRE DU JOUR

• 1. Nomination du secrétaire de séance
• 2. Installation de Monsieur Driss KHOUDA et Madame Sophie VERDIER en qualité de conseillers communautaires représentant la commune de Bourges en remplacement de Monsieur Philippe MERCIER et Madame Brigitte SIFFERT
• 3. Délibérations du bureau communautaire agissant par délégation du conseil communautaire. Compte-rendu depuis le conseil communautaire du 28 janvier 2026
• 4. Décisions du président agissant par délégation du conseil communautaire : compte-rendu. Marchés conclus supérieurs ou égaux à 40 000 € HT et leurs avenants pour lesquels la décision consiste en la signature apposée sur le contrat ou l'avenant : information du conseil communautaire
• 5. Commissions communautaires thématiques. Création et désignation des membres
• 6. Commissions diverses. Désignation des représentants de Bourges Plus
• 7. Commission Intercommunale des Impôts Directs. Proposition de liste de commissaires titulaires et suppléants
• 8. Commission d'Appel d'Offres. Conditions de dépôt des listes pour l'élection des membres
• 9. Commission d'Appel d'Offres. Désignation des membres et adoption du règlement intérieur
• 10. Pôle d'Equilibre Territorial et Rural (PETR) Centre-Cher et syndicats mixtes. Désignation des représentants de Bourges Plus
• 11. Composition de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT). Saisine des communes pour élection de leurs membres
• 12. Commission de Délégations de Service Public. Conditions de dépôt des listes pour l'élection des membres
• 13. Commission de Délégations de Service Public. Désignation des membres et adoption du règlement intérieur
• 14. Commission Consultative des Services Publics Locaux. Désignation des membres et adoption du règlement intérieur
• 15. Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS). Fixation du nombre d'administrateurs
• 16. Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS). Election des représentants du conseil communautaire au conseil d'administration du CIAS
• 17. Désignation du référent déontologue élu local
• 18. Etablissements publics, SEM, sociétés et Groupements d'Intérêt Public (GIP). Désignation des représentants de Bourges Plus
• 19. Associations, groupements et organismes divers. Désignation des représentants de Bourges Plus
• 20. Etablissements d'enseignement supérieur, collèges, lycées. Désignation des représentants de Bourges Plus
• 21. Frais de représentation du/de la Directeur(trice) Général(e) des Services
• 22. Attribution au Président d'une indemnité pour frais de représentation
• 23. Direction des Ressources Humaines et de l'Innovation Managériale. Indemnité de fonction des élus
• 24. Direction des ressources humaines et de l'innovation managériale. Création et recrutement d'emploi de cabinet de la Présidence
• 25. Création d’un Comité Social Territorial (CST) commun à la Communauté d’Agglomération Bourges Plus, au Centre Intercommunal d’Action Sociale, à la Ville de Bourges et au Centre Communal d’Action Sociale de Bourges
• 26. Création d’une Commission Consultative Paritaire (CCP) commune à la Communauté d’Agglomération Bourges Plus, au Centre Intercommunal d’Action Sociale, à la Ville de Bourges etau Centre Communal d’Action Sociale de Bourges
• 27. Création de Commissions Administratives Paritaires (CAP) communes à la Communauté d’Agglomération Bourges Plus, au Centre Intercommunal d’Action Sociale, à la Ville de Bourges et au Centre Communal d’Action Sociale de Bourges

Quand ?

Horaires

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mercredi 6 mai 2026 18h

Le Conseil se réunit au moins une fois par trimestre

Plus d'infos

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