Approbation du Procès-verbal du Conseil Communautaire du jeudi 12 septembre 2024
1. Approbation du projet de Convention Région-Territoires : Ambitions Partagées 2030 entre la Région Centre-Val de Loire et le Bassin de vie Centre Cher (Bourges/Vierzon) (2024-2030)
2. Délibérations du Bureau Communautaire agissant par délégation du Conseil Communautaire. Compte rendu depuis le Conseil Communautaire du 27 juin 2024
3. Décisions de la Présidente agissant par délégation du Conseil Communautaire : compte-rendu. Marchés conclus supérieurs ou égaux à 40 000 € HT et leurs avenants pour lesquels la décision consiste en la signature apposée sur le contrat ou l’avenant : information du Conseil Communautaire
4. Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) 2024
5. APCP - Ajustements au titre de 2024
6. Créances irrécouvrables 2024
7. Décisions modificatives n° 2. Budget principal et budgets annexes
8. Dotation Intercommunale de Solidarité aux Communes 2024-2026. Acquisition d’un désherbeur thermique et de matériels d’entretien électriques. Commune d'Annoix
9. Dotation Intercommunale de Solidarité aux Communes 2024-2026. Travaux d'éclairage sur l'aire de jeux du Gourd. Commune d'Annoix
10. Dotation Intercommunale de Solidarité aux Communes 2024 - 2026. Rénovation de l'éclairage public. Commune de Berry-Bouy
11. Dotation Intercommunale de Solidarité aux Communes 2024-2026. Mise en sécurité de la piscine du moulin. Commune de Berry-Bouy
12. Dotation Intercommunale de Solidarité aux Communes 2024-2026. Rénovation de l’éclairage en LED des terrains de football et de tennis. Commune de La Chapelle Saint-Ursin
13. Dotation Intercommunale de Solidarité aux Communes 2024 - 2026. Travaux d’enfouissement des réseaux d’éclairage public et téléphone et du changement des candélabres. Phase 2. Commune de Lissay-Lochy
14. Dotation Intercommunale de Solidarité aux Communes 2024-2026. Acquisition d’un véhicule utilitaire pour les services techniques de la commune. Commune de Marmagne
15. Dotation Intercommunale de Solidarité aux Communes 2024-2026. Rénovation de l’éclairage du gymnase. Commune de Marmagne
16. Dotation Intercommunale de Solidarité aux Communes 2024-2026. Réalisation d’une clôture séparative pour un logement communal. Commune de Saint-Just
17. Dotation Intercommunale de Solidarité aux Communes 2024-2026. Remplacement des menuiseries de l’ancienne poste. Commune de Saint-Just
18. Dotation Intercommunale de Solidarité aux Communes 2024-2026. Acquisition d’une épareuse. Commune de Saint-Just
19. Convention de partenariat avec le pôle de compétitivité SAFE sur la thématique Envirorisk
20. Convention Trophées des Entreprises du Cher. Créateur d'Avenir 2024
21. Subvention pour accompagner l'Association Technopôl'Art dans le cadre de la manifestation "Jardin - Image / Imaginaire"
22. ZAC concédées à la SEM TERRITORIA. Comptes rendus annuels à la collectivité pour 2023 (CRAC 2023)
23. Convention-type relative à la réalisation de diagnostic archéologique pour le compte d’un aménageur public ou privé par le service d’archéologie préventive de la Communauté d’Agglomération de Bourges
24. Contrat-type relatif à la réalisation de fouille archéologique préventive par le service d’archéologie préventive de la Communauté d’Agglomération de Bourges
25. Convention Annuelle de Partenariat Devenir.art
26. Plan Média Bourges Berry Tourisme. Avenant n°1 à la convention annuelle
27. Convention annuelle 2024 avec l'INSA Centre-Val de Loire
28. Convention avec l'École Supérieure de l’Entreprenariat
29. Adhésion au Groupement d'Intérêt Public CybeRéponse
30. Convention relative à l'attribution d'une subvention de Bourges Plus au Département du Cher pour le projet d'extension du Pôle de Formation Sanitaires et Sociales (PFSS)
31. Convention annexée à la convention cadre relative à l'antenne de l'UFR Droit, Economie, Gestion de l'Université d'Orléans à Bourges
32. Avenant à la convention. Complexe Sportif Lahitolle
33. Attribution d'une subvention à l'IFA de Bourges pour la "Journée Apprentissage Mod'Emploi"
34. Attribution d'une subvention à l'IUT de Bourges pour la cérémonie de remise de diplômes aux étudiants
35. Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GeMAPI) Programme d'Etudes Préalables (PEP) au plan d'actions de prévention des inondations Cher médian et aval
36. Actualisation du règlement d'intervention en faveur du logement social
37. Aides à la pierre : avenant n° 2023-03 à la convention de délégation des aides à la pierre du parc public suite à l'annulation de l'opération d'acquisition - amélioration de 2 logements PLAI rue Hippolyte Boyer à Bourges de l'OPH Val de Berry
38. Avenant de clôture à la convention de gestion des aides à l'habitat privé au titre de la délégation de compétence des aides à la pierre de type 2 pour la période 2015-2022 : gestion des aides propres de Bourges plus par l'Anah
39. Commission Intercommunale pour l'Accessibilité. Rapport annuel 2023. Information du Conseil Communautaire
40. Contrat d’Objectifs Territorial Transition. Mise à jour des objectifs de l’avenant n° 1
41. Présentation des résultats et du programme d'actions du Bilan des Emissions de Gaz à Effet de Serre de Bourges Plus (BEGES)
42. Modalités de concertation de la modification n° 4 de droit commun du PLUI
43. Convention de financement de la concession d'aménagement du Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) des secteurs centralité et démonstrateur du quartier des Gibjoncs à Bourges
44. Sollicitation du droit de préemption pour la préservation des ressources en eau destinées à la consommation humaine sur une partie de l'Aire d'Alimentation des Captages (AAC) du Porche. Nouvelle demande limitée à des secteurs prioritaires
45. Ombrières des Varennes
46. Lancement de l’Appel à Manifestation d’Intérêt « Plan de Solarisation »
47. Direction des Ressources Humaines et de l'Innovation Managériale. Plan d'action 2024-2026 en matière d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
48. Direction des Ressources Humaines et de l'Innovation Managériale. Convention de Collaborateur Occasionnel du Service Public
49. Direction des ressources humaines et de l'innovation managériale. Autorisation de recrutement
d'apprentis
50. Direction des Ressources Humaines et de l'Innovation Managériale. Forfait Mobilités Durables (FMD) : évolution du dispositif
51. Démarches Action Coeur de Ville et Petites Villes de Demain. Soutien au ravalement des façades
52. Subvention 2024. Convention partenariale pluriannuelle (2022-2023-2024) avec l’Association «Pour un territoire zéro chômeur de longue durée à Bourges »
53. Renouvellement de l’adhésion au centre de ressources « Villes au Carré »
54. Indemnisation pour dommages de travaux publics rue Barbès à Bourges
QUESTIONS DIVERSES
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Jeudi 3 octobre 18h00
Le Conseil se réunit au moins une fois par trimestre
Le Conseil Communautaire est retransmis en direct par vidéo sur notre page facebook >>