Conseil Communautaire
ORDRE DU JOUR
Approbation des procès-verbaux des Conseils Communautaires des 7 avril et 6 mai 2026
1. Nomination du secrétaire de séance
2. Installation de Madame Sophie DOS SANTOS en qualité de conseillère communautaire représentant la commune de Saint-Doulchard en remplacement de Madame Mélanie CELEGATO
3. Commissions communautaires thématiques. Nouvelle désignation des membres
4. Désignation des représentants de Bourges Plus dans des organismes ou instances extérieurs. Compléments et corrections
5. Convention de partenariat entre l'ADIL du Cher et Bourges Plus et versement d'une cotisation
6. Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL). Rapport d'activité 2025
7. Décisions du Président agissant par délégation du conseil communautaire : compte-rendu. Marchés conclus supérieurs ou égaux à 60 000 € HT et leurs avenants pour lesquels la décision consiste en la signature apposée sur le contrat ou l'avenant : information du conseil communautaire
8. Adhésion de Bourges Plus à l’association Envirobat Centre
9. Approbation des avenants 2026-01 à la convention de délégation de compétence des aides à la pierre et à la convention de gestion des aides à la gestion de l’habitat privé
10. Assainissement collectif. Subvention de fonctionnement 2026 au Syndicat Intercommunautaire de la Vallée de l’Yèvre (SIVY)
11. Gestion des Eaux Pluviales Urbaines. Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage pour la réhabilitation d'ouvrages pluviaux à la commune de Marmagne dans le cadre de la réhabilitation des chemins du Pré Goriot et de la Jaroche
12. Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération Bourges Plus et TERRITORIA relative à la pose d'infrastructures publiques d'eaux usées, dans le cadre de la ZAC des Champs Châlons à Saint Germain du Puy
13. Remise gracieuse – facture assainissement – concession n° 03318251
14. Modernisation de l’éclairage public sur diverses zones d’activités de Bourges Plus par le Syndicat d’Energie du Cher (SDE18)
15. Adaptation de l’organisation des services communs entre Bourges Plus et la Ville de Bourges et ses conséquences. Avenant n°4 à la convention de création de services communs
16. Convention de mutualisation entre la Communauté d’Agglomération Bourges Plus et le Centre Communal d’Action Sociale de Bourges pour les volets des Ressources Humaines – DUNSI – Archives municipales et communautaires – Courrier
17. Convention de mutualisation entre la Communauté d’Agglomération Bourges Plus et le Centre Intercommunal d’Action Sociale de Bourges pour les volets des ressources humaines – DUNSI – Archives municipales et communautaires – Courrier
18. Direction des ressources humaines et innovation managériale. Tableau des effectifs
19. Direction des Ressources Humaines et d'Innovation Managériale. Mise à disposition d'un agent communautaire auprès du COSC (Mme Emmanuelle TAIANA)
20. Direction des ressources humaines et de l’innovation managériale. Mise à disposition d’un agent communautaire auprès du CCAS (Mme Gwenaëlle MORVAN DURANTET)
21. Adoption du nouveau règlement budgétaire et financier
22. Comptes financiers uniques 2025. Budget principal et annexes
23. Affectation des résultats 2025. Budget Principal et annexes
24. Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2025
25. Budgets supplémentaires 2026. Budget principal et annexes. Actualisation des APCP
26. Gestion active de la dette. Délégation au Président pour le recours à l'emprunt et aux instruments de couverture jusqu'au 31 décembre 2027
27. Dotation Intercommunale de Solidarité aux Communes. Sécurisation et protection de la mairie, salle des fêtes et axes routiers du bourg. Commune de Berry-Bouy
28. Dotation Intercommunale de Solidarité aux Communes. Réhabilitation de l’ancienne école des filles en une école maternelle. Commune de Mehun-sur-Yèvre
29. Dotation Intercommunale de Solidarité aux Communes. Déploiement de la vidéoprotection. Commune de Saint Germain du Puy
30. Dotation Intercommunale de Solidarité aux Communes. Rénovation du solarium de la piscine municipale. Commune de Saint-Germain-du-Puy
31. Dotation Intercommunale de Solidarité aux Communes. Mise en conformité électrique de trois bâtiments municipaux (écoles maternelles Paul Éluard et des Sorbiers et la salle Simone Signoret). Commune de Saint Germain du Puy
32. Dotation Intercommunale de Solidarité aux Communes. Réfection du bâtiment communal hébergeant La Poste. Commune de Saint Germain du Puy
33. Dotation Intercommunale de Solidarité aux Communes. Réfection du chemin des grottes. Commune de Saint-Just
34. Dotation Intercommunale de Solidarité aux Communes. Acquisition et pose de jeux dans la plaine du boulodrome. Commune de Trouy
35. Dotation Intercommunale de Solidarité aux Communes. Travaux d’enfouissement des réseaux téléphoniques et des éclairages publics. Commune de Vorly
36. Complexe sportif Sofia Corradi. Convention d’occupation à titre gracieux en phase d’expérimentation
37. Enseignement Supérieur. Extension des occupants du complexe sportif Sofia Corradi
38. Avenant à la convention Campus Pyrotechnie du Futur 2025
39. Avenant n°1 pour l'année 2026 et attribution d'une subvention : convention de partenariat "animation du tiers lieu jeunesse - maison de l'étudiant" avec le Centre d'Information Jeunesse Centre-Val de Loire (CRIJ)
40. Campus Pyrotechnique du Futur. Subvention
41. Subvention à l'association SOLen pour le développement de l'Ecole Supérieure de l'Entreprenariat (ESE) 2026
42. IMEP. Modalités d'inscription
43. IMEP. Tarif examen civique 2026
44. Convention relative à la participation de Bourges Plus à la réfection du chemin du sable sur la commune de Herry et à ses conditions d’usage dans le cadre de l’exploitation du captage d’Herry
45. Avenant au contrat d’Obligation Réelle Environnementale (ORE) sur une parcelle agricole de l’Aire d’Alimentation des Captages (AAC) du Porche sur la commune de Saint-Just
46. Accès à l'eau et à l'assainissement. Convention relative à la contribution financière au fonds de solidarité pour le logement avec le Département du Cher pour les années 2026-2027-2028
47. Remise gracieuse. Facture eau et assainissement. Concession n° 03323890
48. Remise gracieuse. Facture eau et assainissement. Concession n° 03308597
49. Remise gracieuse. Facture eau et assainissement. Concession n° 26762481
50. Convention de co-maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'une étude de restauration de la continuité écologique du barrage de la Laiterie et de fonctionnement du système hydraulique de Mehun-sur-Yèvre
51. Etanchéification de la digue de l'Yèvre et restauration du barrage des 4 Pelles. Convention de co-maîtrise d'ouvrage
52. GeMAPI. Convention relative à l'animation du Programme d'Etudes Préalables du Programme d'Action de Prévention des Inondations (PEP PAPI) du bassin versant du Cher médian et aval. Avenant n°1
53. Mise en place d'une nouvelle grille tarifaire pour les espaces proposés à la location de l'Hôtel d'Entreprises et du Centre d'Affaires
54. Subvention à l'Entente des Générations pour l'Emploi et l'Entreprise 2026
55. Subvention et convention Initiative Cher
56. Convention triennale de partenariat entre la couveuse d'entreprises Solen Angels et la Communauté d'agglomération Bourges Plus
57. Convention 2026 avec l’Ad2T pour la gestion de l’Office de Tourisme Communautaire
58. Association BGE Berry Touraine. Subvention 2026 Carrefour de l'Entrepreneuriat
59. Convention annuelle de partenariat Antre-Peaux 2026
60. Renouvellement de l'adhésion de Bourges Plus au Groupement d’Intérêt Public (GIP) Cafés-Cultures pour le Fonds Hôtels-Cafés-Restaurants pour le Fonds d’Aide destiné aux Employeurs Occasionnels hors HCR
61. Soutien au réseau des arts visuels Devenir.Art
62. Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la SAS Le Printemps de Bourges et la Communauté d'Agglomération Bourges Plus
63. Convention de partenariat avec la Région Centre-Val de Loire. Open Data
64. Convention d'adhésion à la Centrale d'Achat du Syndicat Mixte Val d'Oise Numérique (Focus Numérique)
65. Avis sur le plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat de Vierzon Sologne Berry
66. ZAC Moutet 2. Définition des modalités de la Participation du Public par Voie Electronique (PPVE)
67. ZAC Moutet 2. Bilan de la concertation sur la modification du dossier de la ZAC
68. Surveillance allergo-pollinique du territoire communautaire. Reconduction de la convention relative au suivi des pollens par l’association LIG’AIR
69. Service Prévention et gestion des déchets. Adhésion au réseau compost citoyen Centre-Val de Loire
70. Convention pour la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le domaine privé
71. Concertation complémentaire réglementaire sur les secteurs de la concession du Nouveau Projet National de Renouvellement Urbain (NPNRU)
72. Convention de partenariat culturel et scientifique pour l’exposition sur les fouilles archéologiques de la rocade de Bourges entre le Département du Cher, l’Inrap et Bourges Plus
73. Contrat-type relatif à la réalisation de fouilles archéologiques préventives par le service d’archéologie préventive de la Communauté d’Agglomération Bourges Plus
74. Convention-type relative à la réalisation de diagnostic archéologique par le service d’archéologie préventive de la Communauté d’Agglomération Bourges Plus
75. Patrimoine. Partenariat avec la Maison de la Culture de Bourges
76. Patrimoine. Programmation du second semestre 2026
77. Patrimoine. Adhésion à Cher Emploi Animation
78. Patrimoine. Attribution d'une subvention à l'Agence de Développement du Tourisme et des Territoires du Cher (AD2T)
79. Archives municipales et communautaires. Adhésion à des associations professionnelles
80. Archives municipales et communautaires. Attribution d'une bourse d'aide à la recherche
81. Renouvellement des redevances d'occupation du domaine public sur l'espace Lahitolle
82. Soutien au magasin du réemploi rue Coursarlon à Bourges
83. Action Cœur de Ville. Convention cadre pluriannuelle Action Cœur de Ville 2023-2026. Avenant n°1
84. Renouvellement de l'adhésion annuelle à l'association nationale Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée (TZCLD)
85. Avenant 2 à la convention pluriannuelle 2024-2026 de l'Expérimentation Territoriale contre le Chômage de Longue Durée (ETCLD)
QUESTIONS DIVERSES
Quand ?
le 22/06/2026Horaires
https://www.facebook.com/bourgesplus/
Lundi 22 juin 2026 18h
Le Conseil se réunit au moins une fois par trimestre
Comment venir ?
Lieu : Hôtel de Ville11 Rue Jacques Rimbault, 18000 Bourges