Conseil Communautaire

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 17 décembre 2018 

1. Nouvelle composition du Conseil Communautaire suite à l'adhésion de la commune de Mehun-sur-Yèvre à la communauté d'agglomération Bourges Plus 

2. Composition du Bureau Communautaire - Modification du nombre de Membres du Bureau 

3. Bureau Communautaire. Election du 3ème Membre du Bureau 

4. Commissions Communautaires. Modification de la composition suite à l'intégration de la Commune de Mehun-sur-Yèvre. Représentation de la commune de Mehun-sur-Yèvre 

5. Modification de la composition de la Commission Locale chargée d'Evaluer les Transferts de Charges (CLECT). Saisine de la Commune de Mehun-sur-Yèvre pour la désignation de nouveaux représentants 

6. SIRDAB - Modification de la représentation de Bourges Plus 

7. SIVY - Modification de la représentation de Bourges Plus 

8. Décisions du Président agissant par délégation du Conseil Communautaire - Compte rendu depuis le Conseil Communautaire du 17 décembre 2018 

9. Délibérations du Bureau Communautaire agissant par délégation du Conseil Communautaire - Compte rendu depuis le Conseil Communautaire du 17 décembre 2018 

10. Cathédrale Saint-Etienne - Patrimoine Mondial - Charte de gestion Unesco 

11. SOLEN ANGELS - Subvention pour l'année 2019 

12. Subvention pour soutenir l'action d'INITIATIVE CHER en 2019 

13. Subvention pour accompagner les actions de l'association EGEE (Entente des Générations pour l’Emploi et l’Entreprise) sur l'année 2019 

14. Subvention pour accompagner les actions de l'Association pour le Droit à l'initiative Economique (ADIE) 

15. Subvention pour accompagner les actions du Club des Créateurs Repreneurs d'Entreprises du Cher (CCREC) 

16. Convention relative à la subvention accordée à l’association pour le développement et la gestion de la plateforme collaborative territoriale du Cher 

17. Communication relative à l'état d'avancement du schéma de mutualisation 

18. Fonds de Concours 4ème Génération - Réfection de la toiture du vestiaire de football - Commune de Berry-Bouy 

19. Fonds de Concours 4ème Génération - Aquisition et rénovation d'un bar tabac presse - Commune de Trouy 

20. Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes. Année 2018. Données 2017

21. Rapport Développement Durable - Edition 2019

22. Débat d'orientations budgétaires pour l'exercice 2019 

23. Périmètre et modalités d'intervention de Bourges Plus en matière de garantie d'emprunt - Modification de la délégation donnée au Bureau Communautaire 

24. Convention-type relative à un partenariat de mécénat dans le cadre de l'exposition "un quartier au fil du temps, au fil de l’eau, les découvertes des fouilles de la ZAC Avaricum" 

25. Convention-type relative à un partenariat de mécénat dans le cadre d'une animation en lien avec l'exposition "un quartier au fil du temps, au fil de l’eau, les découvertes des fouilles de la Z.A.C. Avaricum" 

26. Convention entre Bourges Plus et OCAD3E - Modification des annexes 1, 5 et 5bis 

27. Convention pour la fourniture d'eco-gobelets réutilisables 

28. Développement de l'Enseignement Supérieur - IMEP - Création d'une Digitale Académie à Bourges

29. Transfert de la compétence éclairage public au Syndicat Départemental d'Énergie du Cher (SDE18) - "formule complète" 

30. Convention de participation et de délégation de maîtrise d’ouvrage entre la Communauté d’Agglomération de Bourges PLUS et TERRITORIA, dans le cadre de la création d’un giratoire sur la RN 142 au MOUTET à BOURGES 

31. Convention de mise à disposition de services de la Communauté d'Agglomération Bourges Plus au profit du Syndicat Intercommunal de la Vallée d’Yèvre 

32. Direction des Ressources Humaines - Tableau des Effectifs - Créations de postes 

33. Direction des Ressources Humaines. Mise à disposition d'agents communautaires auprès de la Ville de Bourges (mariages) 

34. Direction des Ressources Humaines. Mise à disposition d'un agent du C.C.A.S de Bourges auprès de la Communauté d'Agglomération Bourges Plus (projet Gestion Électronique du Dossier Agent) 

35. Direction des Ressources Humaines. Mise à disposition d'un agent de la Ville de Bourges auprès de la Communauté d'Agglomération Bourges Plus (Service Communication) 

36. Direction des Ressources Humaines. Demande de remise gracieuse de sommes dues au titre de reversement de traitement 

37. Remise gracieuse facture eau et assainissement – Concession n° 10169 (Demande de dégrèvement) 

38. Remise gracieuse facture eau et assainissement – Concession n° 18670 (Demande de dégrèvement) 

39. Remise gracieuse facture eau et assainissement – Concession n° 21947 (Demande de dégrèvement)

40. Règlement local de publicité intercommunal - extension de périmètre 

41. Débat sur les orientations et objectifs du règlement local de publicité intercommunal 

42. Remise gracieuse facture eau et assainissement – Concession n° 03044 (Demande de dégrèvement)

QUESTIONS DIVERSES

Quand ?

le 25/02/2019

Horaires

18h

Il se réunit au moins une fois par trimestre

Plus d'infos

Le Conseil Communautaire est retransmis par vidéo dans son intégralité sur Bourgestv >>

Prochain Conseil le 1er avril 2019 à partir de 18h

Comment venir ?

Lieu : Hôtel de Ville
11 Rue Jacques Rimbault, 18000 Bourges